Théorie du triangle (Dreieckstheorie)

La théorie du triangle (Dreieckstheorie) est un principe du droit fiscal suisse qui régit le traitement d'une prestation appréciable en argent consentie entre deux sociétés sœurs, c'est-à-dire détenues par un même actionnaire. Lorsqu'une société accorde à sa sœur un avantage sans contrepartie équivalente, par exemple un prêt à des conditions de faveur ou une vente sous-évaluée, le fisc ne considère pas ce transfert comme direct.

‍

Selon cette théorie, l'avantage est réputé remonter d'abord à l'actionnaire commun, sous la forme d'une distribution dissimulée de bénéfice imposable, puis redescendre vers la société bénéficiaire sous la forme d'un apport. Ce détour par le sommet du triangle, l'actionnaire, emporte des conséquences fiscales à chaque étape, notamment en matière d'impôt sur le bénéfice et d'Impôt anticipé (Suisse). Elle prolonge ainsi la logique de la Distribution dissimulée de bénéfice (Suisse).

‍

Par exemple, une société vend un actif à sa société sœur pour 0,5 MCHF alors qu'il en vaut 1,5 MCHF. Le fisc traite l'avantage de 1 MCHF comme une distribution dissimulée remontant à l'actionnaire commun, puis comme un apport redescendant vers la sœur, avec les conséquences fiscales attachées à chaque branche du triangle.

‍

La théorie du triangle a des implications concrètes dans les groupes de sociétés et les structures de détention familiales, où les flux entre entités liées sont fréquents. Sa méconnaissance expose à des reprises fiscales lourdes, ce qui justifie une analyse attentive des transactions intragroupe, en amont, dans le cadre d'une structuration financière maîtrisée.